L’arrêté du 25 mai 2016 fixe le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.
L’école doctorale est dotée d’un règlement intérieur, consultable ici:
Le guide du comité Ethique du CNRS : « Pratiquer une recherche intègre et responsable » (rapport, 2017)
